28 mai 2018 – Elections professionnelles du 6 décembre 2018 : le guide est sorti

959. Guide élections professionnelles 6 décembre 2018

Comme ce fut le cas lors des élections précédentes, la DGOS propose un Guide pratique pour l’organisation des élections au CTE, CAPL et CAPD de la fonction publique hospitalière. Une foire aux questions est également disponible sur le site dédié.

Sur 94 pages, le Guide envisage successivement les préconisations communes, les règles générales relatives aux CTE, CAPL CAPD et CCP et la préparation du scrutin, enfin, les candidatures. Il complète également la récente instruction du 8 mars 2018.

Le Guide rappelle ainsi quels sont les agents électeurs selon les instances, et les récapitule dans des tableaux, de même que les conditions de l’éligibilité.

Un calendrier propose les dates à retenir pour l’organisation des élections ; la prochaine « échéance » est le mercredi 6 juin, jour où la date des élections et le nombre de sièges à pourvoir doivent être affichés dans les établissements, au plus tard. Cependant, en cas de vote électronique, le nombre de sièges à pourvoir est affiché au plus tard le mercredi 29 mai (la période vote électronique débute en effet le jeudi 29 novembre et court jusqu’au 6 décembre inclus).


POUR CONSULTER LE GUIDE COMPLET : CLIQUER ICI